Vulgarisation du recours collectif Brochu contre Loto-Québec

Vulgarisation du recours collectif Brochu contre Loto-Québec

Dominic Desmarais      Dossiers Gambling et jeu compulsif, Loto-Québec et Recours collectif contre Loto-Québec

recours collectif brochu contre loto-québec Le 15 septembre 2008 débutait officiellement le recours collectif des joueurs pathologiques contre Loto-Québec. Une première mondiale dans le domaine du jeu. Après plus de 6 ans de procédures, la cause est débattue devant la Cour supérieure à Québec. Reflet de Société fait le bilan de cette saga judiciaire qui n’est pas prête de se terminer.

C’est en 2001 que le recours collectif contre Loto-Québec a débuté. Jean Brochu, avocat de profession qui se débattait avec ses problèmes de jeu, a décidé d’intenter des poursuites contre l’institution québécoise qu’il rend responsable de ses déboires. Il demande le remboursement des thérapies suivies par tous les joueurs aux prises avec la maladie de jeu pathologique qui participeront au recours collectif.

L’appel à l’aide de Jean Brochu

Me Brochu a développé une dépendance aux appareils de loterie vidéo (ALV) sur lesquels il a commencé à jouer dès leur apparition sur le marché québécois, en 1993. En 6 ans, il sombre dans l’enfer du jeu. Comme bien des joueurs considérés pathologiques, le jeu prend de plus en plus de place dans sa vie. Tout son argent y passe. Les poches vides, il se sert de ses fonctions de trésorier du syndicat des avocats de l’aide juridique pour assouvir son besoin de jouer. Espérant se refaire, il vole à son Syndicat 100 000$.

Découvert en 1997, il est suspendu de ses fonctions, perd temporairement son titre d’avocat et est accusé au criminel. En consultation auprès d’un psychologue, Me Brochu comprend qu’il est devenu dépendant du jeu. Il suit une thérapie, plaide coupable pour fraude, obtient une absolution conditionnelle, rembourse 50 000$ à son syndicat puis prend action contre Loto-Québec au nom des joueurs pathologiques de la province qu’il estime à 125 000.

C’est quoi, un recours collectif?

gambler gambling jeu compulsif joueur pathologique loto-québec loterie Le recours collectif est une manière économique d’accéder à la justice. Ce recours évite une multitude d’actions ou de procès identiques, similaires ou connexes. Ainsi, un seul juge, dans une seule ville, est chargé d’entendre la cause.

Cette procédure permet également aux demandeurs de se partager les frais d’avocats et les coûts reliés à la justice comme les frais de procédures. Normalement, les avocats sont payés à pourcentage advenant d’une victoire. Ils prennent tous les risques en cas de défaite.

Le recours collectif se divise en trois étapes. Il doit d’abord être autorisé par un juge s’il respecte les conditions du code de procédure civile. Ensuite, la cause est entendue. Finalement, s’il y a lieu, on effectue le recouvrement du jugement pour chacun des membres du recours collectif.

Jean Brochu et les joueurs pathologiques

Brochu reproche à Loto-Québec d’avoir propagé l’usage d’appareils de loterie vidéo (ALV) sans avoir pris les mesures appropriées pour informer les utilisateurs du danger d’en développer une dépendance. En raison de cette faute, Loto-Québec devrait réparer le préjudice qui en découle, sous forme de dommages et intérêts.

Les experts de M. Brochu prétendent que les ALV sont conçues spécifiquement pour exploiter une tendance naturelle de l’esprit humain à développer une impression de contrôle qui constitue l’élément déclencheur de la dépendance pathologique. Cette dépendance serait connue scientifiquement depuis 1990 selon leurs prétentions.

La proximité des ALV serait un facteur d’accélération de développement du jeu pathologique, sinon, une des causes nécessaires.

La défense de Loto-Québec

Dans sa défense, Loto-Québec nie la commission de quelque faute que ce soit dans l’exécution de son mandat, voire même quelques obligations statutaires ou légales assimilables à une obligation de renseignements ou d’informations.

Pour Loto-Québec, il ne saurait y avoir de recours collectif puisque le problème de chaque plaignant est différent. Les causes de la maladie, le trouble de jeu pathologique, proviennent de facteurs multiples. Loto-Québec prétend donc que chaque individu victime de jeu pathologique devrait intenter personnellement une poursuite à son endroit. L’opinion de ses experts, les Dr Robert Ladouceur, psychologue, et Fabien Gagnon, psychiatre, est formelle à ce sujet.

Le déni de Loto-Québec

Les interrogatoires hors cours et les dossiers médicaux des membres rencontrés par les avocats de Loto-Québec démontrent que la majorité d’entre eux ont eu des problèmes de dépendance à l’alcool ou aux drogues ou bien ont souffert de problèmes psychologiques ou psychiatriques autre que le jeu pathologique. Plusieurs de ces membres auraient subi des événements traumatiques majeurs. Loto-Québec prétend ainsi que ce sont tous ces problèmes qui ont mené les membres du recours collectif à développer la maladie du jeu pathologique. Ce qui explique que les membres appelés à témoigner soient interrogés par les avocats de Loto-Québec comme le sont les victimes d’agression sexuelle. On fouille leur passé pour les faire parler des traumatismes qu’ils ont vécu.

De plus, l’intensité de l’obligation de mise en garde varie en fonction du degré de connaissance de chaque membre. Selon Loto-Québec, même s’il était démontré un manquement à cette obligation, une preuve du comportement de chaque membre serait nécessaire pour établir le lien de causalité entre la faute et les dommages résultant de ce comportement.

Recours collectif interminable

Difficile de trouver une explication simple justifiant une attente de près de 6 ans entre l’autorisation du recours collectif et le début du procès. C’est qu’à l’intérieur de la cause, une multitude de jugements interlocutoires ont ralenti le processus juridique. Des interrogatoires hors cours – avant le procès – des membres qui finissent devant le juge pour que soient tranchées les objections soulevées lors de ces interrogatoires. Des demandes à la Cour d’appel pour qu’elle casse le jugement autorisant le recours collectif. Des demandes de communications de pièces et interrogatoires entre Loto-Québec et trois fabricants d’ALV forcées d’être parties au procès, la liste est longue.

À plus d’une reprise, lors de ces jugements, les avocats de Loto-Québec ont été rappelés à l’ordre, se faisant sermonner sur leur manque de diligence.

Les causes en jeu dans le recours collectif Brochu contre Loto-Québec

La première étape du recours collectif, l’autorisation, est survenue le 6 mai 2002. Mais la cause, sur le fond, a débuté en septembre 2008, soit 5 ans et demi plus tard.

L’essentiel du débat consiste à déterminer la dangerosité des ALV et l’étendue de l’obligation de mise en garde sur le danger de développer la maladie de jeu pathologique.

Cependant, il sera impossible de déterminer, lors du procès, l’indemnité payable à chacun des membres. Le recours collectif ne se penche que sur deux questions, identiques pour tous les membres:

a) les ALV peuvent-ils causer la maladie du jeu pathologique chez les membres du groupe?

b) Dans l’affirmative, Loto-Québec était-elle soumise à une obligation de mise en garde et si oui, cette obligation a-t-elle été rencontrée?

Mince espoir pour les joueurs compulsifs

En cas de victoire de M. Brochu et des membres du recours collectif, il faudra attendre un bon moment avant que ne leur soit versé quelque dédommagement. Car le jugement ne porte que sur la responsabilité de Loto-Québec. Chaque membre aux prises avec la maladie de jeu pathologique devra faire la preuve du coût de ses problèmes de jeu causés par Loto-Québec.

Mais avant d’en arriver là, Loto-Québec risque de porter la cause en appel et, advenant une autre défaite, demander à la Cour Suprême d’y jeter un coup d’œil.

S’agissant d’une première mondiale, une institution du jeu poursuivie pour avoir développé la maladie du jeu pathologique, il est fort possible que la plus haute instance du pays accepte d’entendre la cause.

Ressources pour le jeu compulsif:

Gamblers Anonymes et Gam-Anon (514) 484-6664 ou 1-800-484-6664
Narcotiques Anonymes
(514) 249-0555 ou 1-800-463-0162
Nar-Anon
(514) 725-9284
Alcooliques Anonymes
(514) 376-9230

Textes sur le Gambling et jeu compulsif:

Témoignage d’un joueur compulsif

Comment fidéliser un gambler?

DVD prévention gambling et jeu compulsif

Être le conjoint d’un gambler

Le prix à payer pour devenir un gambler

La Sérénité pour un joueur compulsif

Biz Locolocass et le gambling

Éléonore Mainguy, ex-croupière du Casino

Did Tafari Bélizaire, casino, jeu compulsif et suicide

Jeux de cartes entre amis

Statistiques du pile ou face

Responsabilité de Loto-Québec

Reflet de Société, Vol.17, No 2

PUBLICITÉ

T-Shirt promotionnel disponible avec votre logo

tshirt_cafe_graffiti Soutenez le Café-Graffiti, affichez vos couleurs.

Votre T-shirt Café-Graffiti pour seulement 9,95$. Disponible en rouge, noir ou blanc.

Par téléphone: (514) 256-9000, en région: 1-877-256-9009
Par Internet: cafegraffiti.net
Par la poste: Reflet de Société 4233 Ste-Catherine Est Montréal, Qc.

H1V 1X4

Lettrage, bannière et T-Shirt promotionnel.

Pour votre T-shirt promotionnel avec votre logo: Café-Graffiti: (514) 259-6900

Ordonnance de non-publication pour le recours collectif contre Loto-Québec

Ordonnance de non-publication pour le recours collectif contre Loto-Québec

Geneviève Boivin          Dossiers Loto-Québec, Gambling et jeu compulsif, Recours collectif contre Loto-Québec

loto-quebec-recours-collectif-brochu-contre-loto-québec Le 27 octobre 2008, le juge Gratien Duchesne, qui entend le recours collectif contre Loto-Québec, a rendu une décision qui brime la liberté d’expression et bafoue le principe fondamental de notre système de justice qui est de nature publique et ouvert à tous. L’ordonnance se lit comme suit :

Le tribunal émet une ordonnance:

Il est interdit de diffuser ou autrement communiquer, en tout ou en partie, les débats sauf sur autorisation spéciale du tribunal. L’ordonnance ne s’adresse pas à la presse écrite ou parlée, ni aux procureurs (es) au dossier.

Ordonnance de non-publication incompréhensible

Reflet de Société a sondé quelques avocats. À l’unanimité, ils ne comprennent pas le sens de l’ordonnance. Pour l’un d’entre eux, il s’agit d’un huis-clos, rien de moins. Le juge Duchesne n’a émis aucun commentaire, aucune justification. Il n’a pas rappelé Reflet de Société pour expliquer sa décision. Par sa décision, il empêche toute personne présente à la cour de parler de ce qu’elle a vu ou entendu. Une décision qui va à contresens des propos du juge Banford qui, le 6 mai 2002, autorisait le recours collectif.

À cette époque, Me Brochu proposait de publier la décision d’autoriser le recours collectif dans les quotidiens de Montréal et de Québec, afin que toute personne désirant se joindre au groupe en prenne connaissance. Le juge Banford, devant l’ampleur de l’information reçue, a décidé de publier la décision à la grandeur de la province.

Le juge Bandford et l’information sur le recours collectif

Si le juge Bandford n’a pas voulu contraindre Loto-Québec à publier cette décision sur son site web, il ne se voyait pas empêcher quiconque d’en relayer l’information. «Cela ne restreint toutefois pas l’usage du web, sur une base volontaire, pour diffuser quelques informations que ce soit découlant du jugement qui, lui, est de nature publique», écrivait-il dans son jugement.

Le juge Banford avait à l’esprit l’isolement qui caractérise les gens aux prises avec la maladie de jeu pathologique. «Il s’agit de personnes qui vivent en retrait de la société, qui cachent leur situation et leurs habitudes de jeu à leur entourage et dont la condition médicale fait l’objet de confidentialité», ajoutait-il pour expliquer cette large diffusion.

Jeu pathologique: l’éducation, c’est la prévention!

Cette décision, de rendre l’information la plus accessible possible, va de pair avec la position du Ministère de la santé publique et même de la Régie des alcools, des courses et des jeux (RACJ), au sujet du jeu pathologique, à savoir qu’il faut sensibiliser et éduquer la population générale sur cette problématique.

En 2004, lors d’un colloque sur les jeux de hasard et d’argent, le président de la RACJ y allait de ce commentaire: «Le développement d’une attitude responsable face au jeu repose sur l’éducation des jeunes, la sensibilisation des parents et l’implication de l’industrie.»

L’ordonnance émise par le juge Gratien Duchesne a pour conséquence qu’un seul média, le Soleil de Québec, couvre les audiences et ce, une fois aux deux semaines. Pour une cause au rayonnement mondial, il en est fait peu d’écho par ici.

Reflet de Société, Vol.17, No 2

Ressources pour le jeu compulsif:

Gamblers Anonymes et Gam-Anon (514) 484-6664 ou 1-800-484-6664
Narcotiques Anonymes
(514) 249-0555 ou 1-800-463-0162
Nar-Anon
(514) 725-9284
Alcooliques Anonymes
(514) 376-9230

Textes sur le Gambling et jeu compulsif:

Témoignage d’un joueur compulsif

Comment fidéliser un gambler?

DVD prévention gambling et jeu compulsif

Être le conjoint d’un gambler

Le prix à payer pour devenir un gambler

La Sérénité pour un joueur compulsif

Biz Locolocass et le gambling

Éléonore Mainguy, ex-croupière du Casino

Did Tafari Bélizaire, casino, jeu compulsif et suicide

Jeux de cartes entre amis

Statistiques du pile ou face

Responsabilité de Loto-Québec

PUBLICITÉ

CD Rap music Hip Hop de la scène de Montréal

show_imageCA6F0NF7 CD de musique Soul, R n B., Hip Hop. Rappeur et rap music de Bu The Knowledgist, L’Queb, HD, Marilyn, Ol1KU. 9,95$

Par téléphone: (514) 256-9000, en région: 1-877-256-9009
Par Internet: cafegraffiti.net
Par la poste: Reflet de Société 4233 Ste-Catherine Est Montréal, Qc. H1V 1X4

Lettrage, bannière et T-Shirt promotionnel.

À Loto-Québec de qui se moque-t-on?

À Loto-Québec de qui se moque-t-on?

 

Écrit par Raymond Viger pour Reflet de Société

Dossier Loto-QuébecCasinoGamblers anonymesGambling et jeu compulsif

Depuis quelque temps, des documentaires et des reportages publiés dans plusieurs médias traitent des effets pervers du jeu compulsif. Non seulement la souffrance et la détresse des joueurs et de leurs proches y sont soulignées, mais plusieurs journalistes ont questionné fortement l’intégrité et la conscience de Loto-Québec.

Voyant son image ternie par les «méchants» journalistes, les dirigeants de Loto-Québec lancent une campagne de publicité pour redorer leur image corporative et démontrer que Loto-Québec agit en bon père de famille corporatif.

L’intérêt public: Loto-Québec VS journalistes

Quand les journalistes questionnent les agissements de Loto-Québec, ils font leur travail. C’est d’intérêt public et le citoyen est mieux informé. Leurs médias, eux, vendent des pleines pages de publicité où Loto-Québec vante ses mérites. N’est-ce pas contraire à l’intérêt public? Peut-on décrier dans nos éditoriaux des choses et accepter de passer de la publicité qui va à l’encontre de ce que l’on dénonce? Il y a ici un illogisme flagrant et un manque de respect pour le travail des journalistes et pour les lecteurs.

Quelle est la mission de Loto-Québec?

Les profits de Loto-Québec doivent, dit-on, servir à baisser nos impôts, à soutenir les arts et la culture, faire de la prévention et de l’intervention auprès des joueurs compulsifs. Peut-on accepter que Loto-Québec utilise ces profits pour redorer son image publique? En bon père de famille, Loto-Québec aurait dû accepter la critique et prendre le temps de se remettre en question.

Pourquoi ne pas avoir investi ce budget en prévention? Les prestigieuses commandites de Loto-Québec leur donnent déjà suffisamment une belle image.

Boycott de Loto-Québec

Loto-Québec nous a proposé cette publicité où ils se décrivent comme «une institution consciencieuse qui assure un équilibre entre sa mission économique et sa responsabilité sociale».

Nos principes, nos valeurs et le respect que nous portons à nos lecteurs et aux journalistes nous obligent à refuser cette publicité de Loto-Québec. Nous leur avons demandé de la remplacer par une page de publicité sur la prévention face au jeu compulsif. Malgré que Loto-Québec investit des sommes importantes pour redorer leur image corporative, ils n’avaient pas de budget pour faire de la prévention! La directrice des communications corporative de Loto-Québec, Mme Carole Villeneuve, comprenant la spécificité de notre magazine, ne peut rien faire d’autre que d’envoyer une note à la fondation Mise sur toi pour qu’ils pensent à notre magazine lors de leur prochaine campagne. Compte tenu de l’indépendance de la fondation envers Loto-Québec, Mme Villeneuve ne peut cependant rien garantir.

Rien de disponible en prévention du jeu compulsif

Les publicités de la fondation Mise sur toi ne font pas de prévention. Ils font de la publicité pour offrir des services aux joueurs déjà pris dans les engrenages du jeu compulsif. De plus, la fondation Mise sur toi n’a pas de budget de publicité disponible pour nous pour l’instant.

Personne ne pouvant nous offrir une publicité en prévention, nous avons dû refuser l’offre de Loto-Québec. Financièrement, cela nous fait mal. Très mal (3 350$). Mais nous gardons la tête haute et cela n’a pas de prix.

Finalement, nous avons réussi à obtenir une publicité en prévention du jeu compulsif de la part du Ministère de la Santé. Est-ce la responsabilité de ce Ministère de prévenir les effets pervers de Loto-Québec et de remplacer la fondation Mise sur toi en ce qui concerne la prévention du gambling?

Nous attendons impatiemment vos commentaires sur le jeu compulsif et Loto-Québec.

Textes sur le Gamblers anonymes et Gambling et jeu compulsif:

Ce billet, ainsi que toutes les archives du magazine Reflet de Société sont publiés pour vous être offert gracieusement. Pour nous permettre de continuer la publication des textes ainsi que notre intervention auprès des jeunes, dans la mesure où vous en êtes capable, nous vous suggérons de faire un don de 25 sous  par article que vous lisez et que vous avez apprécié.

Merci de votre soutien.

PUBLICITÉ

Guide d’intervention de crise auprès de personnes suicidaires

guide-d-intervention-de-crise-personne-suicidaire-suicide-intervention-prevention-suicide-rates-suicide Le guide d’intervention auprès de personnes suicidaires démystifie le suicide. Il permet d’aider les proches à reconnaître les signes avant-coureur du suicide et de déterminer qu’est-ce qui peut être fait pour soutenir la personne en crise.

Une section du guide est réservée aux endeuillés par suicide.

Le livre est disponible au coût de 4,95$.
Par téléphone: (514) 256-9000, en région: 1-877-256-9009
Par Internet: http://www.editionstnt.com/Livres.html
Par la poste: Reflet de Société 4233 Ste-Catherine Est Montréal, Qc. H1V 1X4.

Lettrage, bannière et T-Shirt promotionnel.

%d blogueurs aiment cette page :